L'UTILISATION RATIONNELLE DE L'ENERGIE

1ère partie
La stratégie de la durabilité:
Gérer la richesse énergétique dans le temps
Walter R. STAHEL,
Institut de la Durée, Genève
Résumé: Augmenter la durabilité des objets de consommation fait partie de la lutte contre le gaspillage et permet l'utilisation rationnelle de l'énergie en même temps que la prévention des déchets et une meilleure gestion des risques technologiques dans le cadre d'une économie soutenue.
Zusammenfassung: Zu den anderen Mitteln gegen die Verschwendung gehört die Verlängerung der Lebensdauer der Konsumgüter. Sie erlaubt rationnellere Energienützung, Abfallvermeidung und besseres Management der technologischen Risiken im Rahmen einer stabilen Wirtschaftslage.
Summary: Increasing the durability of consumer goods is part of the struggle against waste and makes possible trie rational use of energy while reducing the quantity of rubbish and promoting better management of technological hazards as part of a sustained effort at saving
INTRODUCTION

     La stratégie de la durabilité a pour but d'optimiser des biens et services dans les cinq phases de leur vie: conception, production, distribution, utilisation, et recyclage des matériaux ou élimination des déchets, afin de tirer le plus grand bénéfice de l'utilisation avec la moindre consommation de ressources pendant la période la plus longue.
     Une utilisation rationnnelle de l'énergie comprend l'énergie investie ou "grise" (les matériaux), l'énergie dépensée ou 'consommée" (l'essence) ainsi que les pertes d'énergie inhérentes dans le système de production, d'utilisation et d'élimination de biens et services.
     L'optimisation de l'utilisation des systèmes techniques n'a pas beaucoup de sens dans une société du pret-à-jeter de biens simples (tel qu'un marteau), mais devient une stratégie d'importance fondamentale dans le cadre de biens durables et de technologies complexes et interliées tel qu' un ordinateur personnel avec les logiciels et l'imprimante.

1. DURABILITÉ ET ÉCONOMIES D'ÉNERGIE

     La durée d'utilisation de produits, qui est la période pendant laquelle des produits et biens sont effectivement utilisés, détermine le rythme auquel ceux-ci sont remplacés et par conséquent la consommation des ressources naturelles (y compris l'énergie) nécessaires à leur fabrication et le montant des déchets ainsi engendrés. La réduction de la durée d'utilisation d'un produit entraîne une augmentation de la demande de nouveaux biens lorsque les consommateurs sont en mesure de les acquérir. Le prolongement de la durée de vie d'un
produit a un effet d'optimisation sur la durée d'utilisation totale des biens, il ralentit le rythme d'épuisement des ressources naturelles - énergie incluse - et réduit par conséquent le volume des déchets; ce processus est lié à l'accroissement des richesses.

suite:
     Une plus longue période d'utilisation des produits contribuera à assurer la transition vers une société plus stable. Au lieu d'un rythme rapide de remplacement des produits, un prolongement de la durée de leur utilisation entraîne la substitution des industries extractives et manufacturières par des activités de service. Parallèlement, les grandes entreprises à forte intensité de capital et haute consommation d'énergie sont remplacées par de plus petites entreprises à forte intensité de main-d'oeuvre intégrées sur le plan local.[l ]
     De nos jours, l'activité industrielle implique un système linéaire production-consommation-déchets dans lequel la rotation des produits est rapide, avec des effets négatifs sur l'environnement, en aval comme en amont. L'épuisement des ressources naturelles et la forte consommation d'énergie et d'eau caractérisent les phases initiales du processus (extraction et production des matières premières), puis le cycle de la production et de la consommation. On aboutit alors au stade final à l'accumulation et à l'évacuation d'autant plus de déchets que la durée d'utilisation du produit est de plus en plus égale à celle de son élément le plus faible.
     Les équipements et produits incompatibles, éphémères, ne peuvent se réparer de manière rentable. Cela signifie que, non seulement nous consacrons une partie croissante de notre revenu à leur remplacement (notre richesse étant conservée et non accrue), mais qu'il nous faut aussi assumer la dépense destinée àéliminer une montagne toujours plus élevée de déchets de plus en plus complexes et dangereux: c'est le système de remplacement rapide (voir tableau A).

Tableau A: le système de remplacement rapide des produits

Tableau A: le système de remplacement rapide des produits
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     Or le système dans lequel les produits sont rapidement remplacés n'est pas le seul système possible. Dans un système où le rythme de remplacement des produits est lent (où les produits sont conçus pour une longue durée de vie dès le départ, tels que les plumes à bec des écoliers), on cherche à doubler la durée de vie par une fabrication appropriée. Par exemple, en concevant des automobiles qui dureront 20 ans grâce à une conception modulaire du produit, à l'emploi de matériaux résistant à la corrosion, à des méthodes d'assemblages appropriées facilitant l'entretien régulier, on peut réduire de moitié la consommation des ressources naturelles - énergie comprise - ainsi que le volume de déchets créés et l'énergie nécessaire à leur élimination (voir tableau B). 

Tableau B: le système de remplacement lent, produits à longue durée de vie

Tableau B: le système de remplacement lent, produits à longue durée de vie

En d'autres termes: il faut inclure le facteur "temps" d'utilisation dans le calcul de la consommation d'énergie grise, en comparant l'énergie investie par année d'utilisation.     La deuxième alternative est constituée par un système d'auto-approvisionnement soutenu basé sur le prolongement de la vie du produit et qui repose sur un modèle économique en boucle-spirale. Celui-ci minimise la matière, les flux d'énergie et la détérioration de l'environnement, sans pour cela restreindre la croissance économique, ni le progrès technique ou social. Les quatre R du prolongement de la durée de vie des produits sont la réutilisation (spirale 1), la réparation (spirale 2) et la remise en état combinée avec la mise à jour technologique (spirale 3), en utilisant des produits et composants usagés comme bases de nouveaux équipements. Le recyclage (spirale 4) utilise les déchets comme matières premières disponibles sur place (voir tableau D).

Tableau D: le système d'auto-approvionnement par des services visant au prolongement de la durée de vie des produits

Tableau D: le système d'auto-approvionnement par des services visant au prolongement de la durée de vie des produits

      Une société qui applique ce modèle d'auto-approvisionnement se construit sur la richesse existante à travers la totalité de la période d'utilisation. La gestion financière et l'administration des ressources visent alors à réduire l'ensemble des coûts d'utilisation à long terme, à restreindre la dépendance du pays vis-à-vis des importations de matériaux stratégiques, et àlimiter les déchets qui pôurraient bien devenir des bombes àretardement.
     Toutes les activités liées au prolongement de la durée de vie des produits n'impliquent pas la même proportion de main-d'oeuvre et d'économie d'énergie. Cependant, elles sont toutes aractérisées par des économies de ressources, y compris une forte économie d'énergie, qui résultent de la mathématique i'hérente à l'industrie moderne:
     - en gros, l'extraction et la production des matières premières tels que l'acier, ou les matériaux de construction tels que le ciment, les briques, sont responsables pour les trois quarts de toute la consommation industrielle d'énergie, alors que la transformation de ces matières en produits finis, tels que voitures ou maisons, ne requiert qu'un quart de l'énergie totale. L'inverse est vrai pour la main-d'oeuvre: on emploie environ trois fois plus d'ouvriers dans les activités de conversion que dans le domaine de la production de matériaux (voir tableau C).

Tableau C: intensité des apports de main-d'oeuvre et d'énergie au cours des principales phases de production

Tableau C: intensité des apports de main-d'oeuvre et d'énergie au cours des principales phases de production
suite:
     - deux tiers du coût de la voiture moderne produite en série sont dus aux matériaux et à l'énergie utilisée à la production, et seulement environ 1/5 à l'emploi.
     Il paraît évident que des produits plus durables, ou des services visant le prolongement de la durée de vie des biens, résulteront en des économies d'énergie et en la création de places de travail décentralisées, donc en une substitution de l'énergie par la main-d'oeuvre (voir tableau E).[1]

Tableau E: comparaison des apports de main-d'oeuvre et d'énergie nécessaires à la fabrication et à l'entretien d'une voiture dont l adurée de vie est 10 ou 20 ans

Tableau E: comparaison des apports de main-d'oeuvre et d'énergie nécessaires à la fabrication et à l'entretien d'une voiture dont l adurée de vie est 10 ou 20 ans

2.    UTILISATION RATIONNELLE DE L'ÉNERGIE ET DURABILITÉ DES PRODUITS

     Apporter un jugement sur une utilisation rationnelle de l'énergie n'est possible que sur la base de bilans fiables de l'énergie consommée dans les cinq phases de la vie d'un bien: conception, production, distribution, utilisation des produits et recyclage des matériaux.
     Une première distinction paraît possible entre énergie investie ou "énergie grise" (les matériaux d'une voiture) et énergie dépensée ou ''énergie consommée'' (l'essence). Mais même l'énergie consommée est chargée de "frais énergétiques généraux": un bilan doit tenir compte des énergies dépensées, afin de rendre l'énergie brute utilisable par le consommateur. Quant à l'énergie investie, ses frais énergétiques sont considérables. Une étude des années 70 a déjà démontré que l'énergie investie dans un bâtiment consiste pour 58% d'énergie investie des matériaux, et pour 42% d'énergie consommée (surtout transports, chauffage et autres services).[2 ] Des frais généraux énergétiques oubliés dans ces analyses sont les énergies grises des biens jamais utilisés (pièces de rechanges, produits défectueux, accidents de parcours, produits démodés ou défraîchis, etc). La production centralisée moderne a pour conséquence que ses produits passant directement du magasin à la casse deviennent de plus en plus nombreux. Serait aussi à inclure l'énergie nécessaire à démonter un bien et à recycler voire éliminer les matériaux.
     Un bilan énergétique complet d'un bien complexe doit évidemment inclure l'énergie investie aussi bien que l'énergie consommée, et déterminer le break-even point entre les deux. Celui-ci se situe vers 15.000 kilomètres pour une voiture moyenne, ou autour de quatre ans pour un réfrigérateur moyen. Il est cependant à noter que ce break-even point est en train de se déplacer dans le sens d'une plus grande importance de l'énergie investie (et donc de la stratégie de la durabilité) par le double biais des efforts pour réduire l'énergie consommée et d'une plus grande sophistication des biens, demandant des investissements d'énergie plus élevés, à l'exemple des maisons à consommation d'énergie zéro, ou des voitures solaires.
Une autre approche permettant de juger de l'utilisation rationnelle de l'énergie consiste à comparer la résistance mécanique et le contenu énergétique de différentes classes de matériaux pour les mêmes applications (voir tableau F).[3 ]

Tableau F: analyse comparative du contenu énergétqiue et de la résistance mécanique de différentes classes de matériaux de construction
Tableau F: analyse comparative du contenu énergétqiue et de la résistance mécanique de différentes classes de matériaux de construction
 Cette analyse démontre que l'utilisation énergétique la plus rationnelle pour les constructions consiste à utiliser la pierre naturelle sous compression (un pont romain, par exemple).
     Néanmoins, ces bilans sont encore en général des bilans statiques, qui comparent par exemple l'énergie dépensée pour la construction d'un pont en utilisant le matériau A plutôt que le matériau B. La plupart de ces études montrent des différences jusqu'à 30% de l'énergie investie.[3]
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Une comparaison  dynamique qui tient compte de l'influence du facteur "temps d'utilisation", donc de la durabilité du pont, démontre que ces différences sont relativement négligeables comparées aux économies d'énergie rendues possibles par la stratégie de la durabilité: l'économie d'énergie obtenue par une plus simple construction d'un pont romain, par exemple, devient négligeable comparée à l'économie d'énergie due au fait que le pont a duré deux mille ans plutôt que cent ans! Ceci amène donc une nouvelle notion des termes "qualité" (la qualité dans le temps) et "valeur économique".[4 ] Reste à ajouter que la production de biens durables ne nécessite pas plus d'énergie que la production de biens à jeter.

3. EXEMPLES D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE PAR LA DURABILITÉ

     Les avantages d'une durabilité accrue peuvent être obtenus à l'aide de produits durables et d'un prolongement de la durée d'utilisation des produits existants. Comme exemple du bon mariage entre économie d'énergie (consommée) et durabilité, citons les lampes à économie d'énergie pour les ménages, qui sont aussi des produits de longue durée de vie dès le départ (8.000 heures, comparées aux 1.000 heures des lampes à incandescence). Il existe aussi des tubes fluorescents à haut rendement qui durent 15.000 heures pour les locaux industriels.
     La réutilisation après contrôle et nettoyage permet un prolongement de la durée de vie de produits simples tels que les bouteilles en verre standardisées. Par une stérilisation et reremplissage des bouteilles faits à proximité du lieu de consommation, il résulte une économie d'énergie considérable.
Les réparations de dommages courants permettent souvent de prolonger considérablement la durée de vie d'un produit tel qu'une voiture ou un appareil électroménager, et donc d'économiser l'énergie nécessaire à fabriquer un produit de remplacement (voir tableau D).[5 ]
La remise en état de biens pour recréer la condition originale, à l'exemple des pneumatiques de voitures par le rechapage, permet d'économiser l'équivalent de 24 litres de pétrole par pneu, ou deux tiers de l'énergie nécessaire à la production d'un pneu neuf.[6 ]
     La mise à jour technologique opérée par l'adaptation d'un bien complexe à la dernière technologie, par exemple l'amélioration de l'isolation thermique de bâtiments existants, permet de réduire la consommation d'énergie de chauffage ainsi que d'économiser l'énergie nécessaire à la démolition et reconstruction d'un nouvel immeuble bien isolé.
     La récupération auprès du "ferrailleur" et la réutilisation de composants de biens complexes, tels que les pièces détachées de voitures à la démolition, ou de claviers ou autres pièces d'ordinateurs, permet d'économiser l'énergie nécessaire au recyclage de la vieille pièce, à la fabrication d'une pièce neuve et à son transport vers le lieu du besoin.

suite:
4. LA NOTION DE "VALEUR D'UTILISATION"

     La notion de valeur économique traditionnelle est celle de valeur d'usage, déterminée par la valeur d'échange (ajoutée).
     Le nouveau terme de "valeur d'utilisation" est défini par un stock de produits ou services pendant la période ou la durée de leur existence:
     - une automobile qui peut parcourir 300.000 km au cours de son existence possède une valeur d'utilisation deux fois plus grande qu'une automobile qui peut en parcourir 150.0000,
     - un drap de coton qui résiste à 50 lavages possède une valeur d'utilisation 50 fois plus grande qu'un drap synthétique que l'on jette après une seule période d'utilisation,
     - par contre, une ville détruite par une guerre n'a pas de valeur d'utilisation, même si par sa destruction elle offre la possibilité de produire - par le biais de la reconstruction - beaucoup de valeur ajoutée.
La valeur d'utilisation est la mesure de la vraie richesse et du bien-être; elle peut être augmentée par une optimisation du fonctionnement des systèmes techniques durant de longues périodes de temps.[7 ]

5. ÉCONOMIES D'ÉNERGIE PAR L'OPTIMISATION DE L'UTILISATION

     Si la valeur d'utilisation devient la notion de valeur centrale de nos efforts, il paraît judicieux de chercher des moyens d'optimiser non seulement la durabilité, mais aussi l'utilisation d'un bien.
     Au niveau produit, une telle optimisation peut se faire par une utilisation plus intensive des biens. Les taxis communautaires du tiers monde, les salons de lavage dans presque tous les pays, les coopératives de partage de voitures en Suisse alémanique ("Autoteilet") sont des exemples d'une intensité agrandie de l'utilisation par le partage de biens. Cette augmentation de l'intensité d'utilisation des biens permet soit de répondre à la demande par un nombre fortement réduit de biens, soit d'utiliser des équipements de longue durée de vie au lieu de produits à jeter, soit de combiner les deux. L'économie de ressources, y compris l'énergie investie ou grise, réalisée par l'emploi d'une telle stratégie, peut atteindre un facteur de 10 comparée à l'emploi de la stratégie de biens de consommation faciles à recycler. On atteint même un facteur de 40 en faisant la comparaison avec la stratégie de l'élimination des déchets par décharge.[8 ]
     Une deuxième stratégie au niveau des produits réside dans la vente de l'utilisation d'un bien, au lieu de la vente du bien. Citons par exemple la location ou le "leasing opérationnel" (tout compris, paiement pour résultat fourni seulement), qui laissent les risques techniques et les frais d'utilisation aux mains du fabricant ou exploitant. Le propriétaire des biens assume alors le rôle d'exploitant d'un parc d'équipement et celui d'entreprise générale, ce qui inclut la gestion des déchets et l'internalisation des coûts d'élimination de ceux-ci. 

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Ceci amène de nouveau à une optimisation de la durée de vie des biens dans le sens d'une conception comme bien à longue durée de vie dès le départ, et d'un prolongement de la durée d'utilisation pour des raisons purement économiques. Les économies d'énergie en résultant sont décrites dans les premiers paragraphes.[6] Les effets bénéfiques de cette stratégie visant à une utilisation rationnelle l'énergie sont encore renforcés par une combinaison des stratégies "location" et "utilisation partagée".[8]
     Plusieurs stratégies d'optimisation de l'utilisation existent au niveau des systèmes techniques. Des économies d'énergie investie et consommée sont possibles grâce à une stratégie d'optimisation globale d'un système. Mentionnons par exemple le remplacement du transport individuel isolé (voiture avec conducteur) par le transport individuel collectif (au moins trois personnes par voiture sur les "diamond lanes" des autoroutes américaines), ou encore par le transport collectif (chemin de fer, bateau, tramway, bus). Une autre stratégie consiste à faire une l'optimisation de chaque phase d'utilisation: le système aviation, par exemple, peut ainsi être amélioré d'un point de vue de l'utilisation rationnelle d'énergie en tirant les avions par des tracteurs d'une nouvelle conception jusqu'au bout des pistes, avant de faire démarrer les réacteurs. On élimine ainsi la phase initiale du vol où les moteurs à réaction sont le moins efficace et plus polluant!
Presque toutes ces stratégies demandent, beaucoup plus que des changements techniques, un changement de notre attitude envers l'utilisation des biens (utilisation partagée au lieu de propriété individuelle, et soucis de qualité à long terme manifesté par des actes refusant le prêt à jeter et l'oubli).[9 ]
     Néanmoins, certains changements dans la conception technique des biens peuvent améliorer l'application des stratégies de durabilité accrue et d'optimisation de l'utilisation. Citons comme exemple une conception modulaire de systèmes et biens facilitant la mise à jour technologique, ou l'utilisation de biens standardisés (exemple: bouteilles) et composants standardisés à longue durée de vie (exemple négatif: pièces de
voitures et d'appareils électroniques).
     Une toute autre optimisation est possible au niveau de l'innovation technique visant une consommation minimale d'énergie. L'exemple des ordinateurs personnels (PC) "laptop" ou portables, qui ne se distinguent des ordinateurs personnels "desktop" ou non-portables ni dans leur utilisation ou performance technique, ni dans les applications possibles, montre le potentiel de cette stratégie de l'innovation technique. En effet, pour les PC portables qui dépendent d'un accumulateur électrique avec une puissance limitée, l'optimisation technique s'est centrée prioritairement sur la minimisation de la consommation énergétique, tout en sauvegardant la compétitivité technique avec les PC "desktop". Le résultat de cette optimisation est frappant: un ordinateur personnel portable consomme entre 3% et 10% de l'énergie d'un PC "non-portable"! [8]
suite:
6. MESURES POTENTIELLES POUR MIEUX GÉRER LA RICHESSE ÉNERGÉTIQUE DANS LE TEMPS

Une série de mesures à différents niveaux peut promouvoir une utilisation plus rationnelle de l'énergie par une application de la stratégie de la durabilité. La majorité de ces mesures auront comme autre résultat une réduction de la quantité et de la teneur en polluants des déchets.[10 ]
     Parmi ces mesures potentielles, on peut identifier celles qui permettent de:
     - promouvoir l'aide financière de l'Etat pour le développement et l'application rapide des économies d'énergie radicales au moyen de nouvelles stratégie techniques (à l'exemple du PC portable), ou commerciales (à l'exemple de l'utilisation partagée de biens), ou administratives (à l'exemple des solutions au niveau système telles que les "diamond lanes"); éliminer les obstacles administratifs, tels que la réglementation des taxis, qui s'opposent à un marché libre des utilisations partagées;
- créer des conditions économiques qui renversent la tendance historique à favoriser le facteur énergie vis-à-vis des facteurs travail et environnement,par exemple par l'introduction d'un impôt sur la production du CO2 ; l'introduction d'un système d'éco-taxes comprenant le dégrèvement fiscal de la main-d'oeuvre et l'imposition des ressources naturelles et énergétiques; l'obligation d'une assurance "responsabilité civile" adéquate pour les installations nucléaires [11 ]; l'introduction d'une responsabilité stricte en matière d'environnement;
     - éliminer des obstacles au fonctionnement d'un marché libre pour les biens et composants usagés [8], tels que l'obligation de facto d'appliquer la solution recyclage au détriment de la solution réutilisation (exemple bouteilles standardisées de vin); tels que les discriminations administratives contre la durabilité des produits; les discriminations des normes techniques contre les biens de longue durée de vie et l'utilisation de matières recyclées; les périodes de garantie des biens trop courtes; l'obsolescence délibérée des systèmes et biens par la non-standardisation de composants techniques (exemple des voitures);
     - appliquer la logique de la notion de "valeur d'utilisation" dans l'économie, par exemple par l'abolition des amortissements fiscaux rapides; par la promotion des assurances à valeur neuf ou valeur de remplacement.

     Cet article a essayé de démontrer qu'une application large de la stratégie de la durabilité permettrait de gérer la richesse énergétique et les ressources existantes dans le sens d'une économie soutenue sustainable economy, de mieux gérer les risques technologiques par une responsabilisation des producteurs, ainsi que d'éviter une grande partie des déchets et des dépenses énergétiques nécessaires à leur élimination, par une orientation économique et technique vers l'utilisation des biens et les services.

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INSTITUT DE LA DURÉE

     L'Institut de la Durée est une organisation indépendante et sans but lucratif fondée en 1982 à Genève.
     L'Institut de la Durée a comme objectif d'ouvrir de nouveaux chemins de développement économique basés sur l'analyse critique et l'optimisation de la durée de vie des biens et des services. L'Institut et ses chercheurs associés peuvent être mandatés par toute société ou organisation pour des travaux d'étude notamment en matière de durée de vie des biens et des services.
     Les buts de l'Institut de la Durée sont:
     - identifier les problèmes et stimuler les recherches en matière de formation de la Richesse et de développement du Bien-être, notamment par l'optimisation de la durée des biens et des services,
     - promouvoir les études, les recherches et les réflexions en matière de Richesse et de Bien-être,
     - diffuser les résultats de ses études et recherches dans les milieux scientifiques, industriels, intellectuels et politiques, ainsi que dans l'opinion publique.

RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

1 Walter R. STAHEL et Geneviève REDAY, Jobs for tomorrow, the Potential for Substituting Manpower for Energy, Commission des Communautés européennes à Bruxelles, Vantage Press, New York, 1981.
Walter R. STAHEL, "La casse ne paie pas", in Forum du développement des Nations Unies, mars 1984.
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2 B. M. HANNON et al. Energy Use for Building Construction, ERDA-Report, 1976.
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3Walter R. STAHEL, "Bilan énergétique systématique des bâtiments", in Actes de FACT 79, François CONFINO éd., Editions Georgi, St-Saphorin.
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4 Orio GIARINI et Walter STAHEL, Les limites du certain, affronter les risques dans une nouvelle économie de service, Presses polytechniques et universitaires romandes, Lausanne, 1990.
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5 La durée de vie des produits et son allongement, contribution à la gestion des déchets solides, Publications OECD, Paris, 1982.
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6 Max BÖRLIN et Walter R. STAHEL, Stratégie économique de la durabilité, étude réalisée sur mandat de la section romande de la Société pour la protection de l'environnement (SPE), Cahier de la Société de Banque Suisse (SBS) no 32, Bâle, 1987.
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7 Orio GIARINI éd., Dialogue sur la richesse et le bien-être, rapport au Club de Rome, Economica, Paris, 1981.
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8 Walter R. STAHEL, Vertiefungsstudie zur Vermeidung von Abfällen im Bereich der Produkte, Strategien Langlebigkeit und Materialrecycling, Ministerium für Umwelt BadenWürtemberg, Stuttgart, 1991.
Walter STAHEL, "Eine neue Beziehung zu den Dingen, Verkauf von Nutzen statt von Produkten", in Neue Zürcher Zeitung, 28 Februar 1990
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9 La gestion des déchets ou la société du prêt-à-jeter, Société suisse pour la protection de l'environnement SPE, Georg éditeur, Genève, 1988.
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10 Max BÖRLIN, Etude de faisabilité sur l'élaboration d'une stratégie préventive de la Confédération pour la réduction de la quantité et de la teneur en polluants des déchets à la source, Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP), Berne, 1990.
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11 Michael FAURE et Göran SKOGH, Compensation for damages caused  by nuclear accidents, Paper presented at the fourth joint conference between The European Association of Law and Economics and The Geneva Association, Paris, april 1991.
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1992: texte precedent