SEBES 1998
RADIOPROTECTION
ET DROIT NUCLEAIRE
Entre les contraintes économiques et écologiques,
politiques et éthiques
(416 pages)
Ivo Rens et Joël Jakubec éd.
.
Septembre 1998
Georg Editeur S. A., 46 chemin de la Mousse, CH-1225 Chêne-Bourg, Genève.
 
THEMATIQUE

Si, avec la découverte de la radioactivité, la science atomique moderne naquit à la fin du XIXe siècle, l'industrie nucléaire n'est apparue qu'en 1942 dans le cadre militaire du Projet Manhattan qui déboucha en août 1945 sur Hiroshima et Nagasaki. En dépit des efforts entrepris dès la Conférence de l'Atome pour la paix, tenue à Genève en 1955, l'électronucléaire qui en est issu n'a jamais réussi à s'affranchir totalement de ce "péché originel" non plus que de toute finalité militaire, comme l'atteste le secret qui continue à l'entourer, ni à gagner l'opinion publique à sa cause en raison des dangers propres aux radiations ionisantes tant en fonctionnement normal qu'en situation accidentelle.

Certes la radioprotection ne concerne pas que l'industrie nucléaire, civile et militaire, mais aussi d'autres applications, notamment médicales. Toutefois, les modalités qui entourent sa définition, sa réglementation, sa mise en oeuvre et la prévention comme les conséquences sur la santé publique et sur les écosystèmes d'une irradiation et surtout d'une contamination radioactive restent, au niveau international et au niveau national, le domaine réservé d'une technocratie où des juristes élaborent très discrètement des normes en collaboration avec des physiciens, des chimistes, des biologistes, des médecins et des ingénieurs, tous spécialistes officiels.

C'est ce processus que le présent volume s'efforce de retracer. Il rompt délibérément avec la littérature officielle par deux caractéristiques originales: l'interdisciplinarité et le pluralisme idéologique. En effet, il réunit les contributions d'une vingtaine de spécialistes des principales disciplines pertinentes: radioécologues, physiciens, biochimistes, médecins, économistes et une dizaine de juristes. En outre, il donne la parole à quelques éminents responsables d'institutions notamment internationales prétendument compétentes en matière de radioprotection, à des juristes spécialisés en droit nucléaire qui ne prennent pas position sur les fondements de ce dernier, mais aussi à des scientifiques et à des juristes critiques envers l'électronucléaire eu égard aux exigences éthiques d'une approche écologique responsable.


TABLE DES MATIERES
Résumés des articles - Summaries of the articles (t.a.p.)


Comment évaluer le droit de la radioprotection ? (t.a.p.)

Ivo Rens, Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Genève.
Effets des radiations ionisantes sur la Biosphère
Hubert Greppin, Docteur ès sciences naturelles, Professeur de biochimie et physiologie végétales à la Faculté des sciences de l'Université de Genève, membre du Bureau du Centre universitaire d'écologie humaine et des sciences de l'environnement de l'Université de Genève.
Evolution of the ICRP System of Protection
Dr Hylton Smith, biologist, former Secretary of the International Commission on Radiological Protection (ICRP), Oxon, United Kingdom.
Comment sommes-nous "protégés" contre le rayonnement ? Les normes internationales de radioprotection. Le rôle de la Commission internationale de protection radiologique (t.a.p.)
Roger Belbéoch, Physicien, Ingénieur retraité du Laboratoire de l'accélérateur linéaire, Université de Paris-sud, Retraité du Conseil national de la recherche scientifique (CNRS), Paris.
Introduction à la problématique juridique de la radioprotection en droit international (t.a.p.)
Anne Rainaud, Docteur en droit, Maître de conférences en droit public, Université de Savoie, Chambéry.
Accidents nucléaires et droit interntional: Remarques sur les trois conventions de Vienne de 1986 et 1994
Catherine-Zoï Varfis, Juriste, Assistante à la Faculté de droit, Université de Genève.
Le jeu des conventions internationales en matière de réparation des dommages nucléaires
H. Conruyt-Angenent, Docteur en droit, Inspecteur général, Ministère des affaires économiques, Administration de la politique commerciale, Bruxelles.
Le principe de précaution et la radioprotection
Marie-Claude Boehler, Docteur en droit, Directrice du Service juridique, Electricité de France (EDF), Paris.
La réglementation de l'Union européenne en radioprotection
Jean-Michel Courades, juriste-administrateur principal rattaché à la Direction générale de l'environnement, Sécurité nucléaire et protection civile de la Commission de l'Union Européenne, ancien élève du Collège d'Europe à Bruges.
Le rôle de l'Agence internationale atomique en matière de radioprotection
Professeur Jean-Marie Rainaud, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Nice-Sophia Antipolis.
Interférences entre l'Agence internationale pour l'énergie atomique (AIEA) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS)
Michel Fernex, Professeur émérite de médecine tropicale de la Faculté de médecine de l'Université de Bâle.
The Role of UNSCEAR in Developing the Scientific Basis of Radiation Protection
Dr. B.G. Bennett, United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation (UNSCEAR), Vienna, Austria.
Radioactivité et droit du travail
Anne Millet-Devalle, Docteur en droit, Maître de conférence à l'Institut du droit de la paix et du développement de l'Université de Nice-Sophia Antipolis.
Bilan radioécologique et médical provisoire de l'accident de Tchernobyl, avec le recul de plus de dix ans
Jean-Pierre Revel, Docteur en médecine, Conseiller médical pour les secours, Fédération Internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Genève.
Comprendre Tchernobyl. Résistances à un défi épistémologique
Jean Rossiaud, sociologue, du Centre universitaire d'écologie humaine et des sciences de l'environnement de l'Université de Genève.
Responsabilités occidentales dans les conséquences sanitaires de la catastrophe de Tchernobyl, en Biélorussie, Ukraine et Russie
Bella Belbéoch, Ingénieur docteur en physique, Retraitée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Paris.
Les risques des politiques électronucléaires
Franco Romerio, CUEPE, docteur ès sciences économiques et sociales, chercheur au Centre universitaire d'étude des problèmes de l'énergie de l'Université de Genève.
Droit maritime et droit nucléaire
Françoise Odier, Directeur du Service juridique du Comité central des armateurs de France, Paris.
Le système suisse de radioprotection
Sandro Daïna, Collaborateur juridique, Office fédéral de l´énergie, Berne.
About some teratogenetic effects of nuclear radiation on US Science and Jurisprudence (t.a.p.)
Robert M. Hager, J.D. (cum laude) Harvard Law School; editor, Harvard Law Review; practising public interest attorney; consultant on international legal issues.
L'homme, la radioprotection et le droit nucléaire de lege ferenda
François Bianchi, Docteur en droit, Maître-assistant à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne et Alain Papaux, juriste, DES en philosophie, Maître-assistant à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne.

Information

Jugement du Tribunal permanent des peuples sur "Tchernobyl, conséquences sur l'environnement, la santé et les droits des personnes, Vienne 12-15 avril 1996".

Communiqué de presse de l'Association pour l'Appel de Genève (APAG) du 19 juin 1997 relatif à l'abandon par le Gouvernement français du réacteur à neutrons rapides SuperPhénix à Creys-Malville.
 

Réflexion

François Quesnay (1694-1774), fondateur méconnu de l'économie multidimensionnelle?
J.-P. Maréchal, Docteur en science économique, Maître de conférences à l'Université de Rennes 2 Haute-Bretagne.
Hommage à Nicholas Polunin (1909-1997), pionnier de la diplomatie environnementale
Jacques Grinevald, Docteur en philosophie, Chargé de cours à l'Institut universitaire d'étude du développement, Genève.

Littérature

Vladimir VERNADSKY, La Biosphère, Ivo Rens; Vladimir VERNADSKY, Scientific Thought as a Planetary Phenomenon, Ivo Rens; Jean-Paul MARÉCHAL, Le rationnel et le raisonnable. L'économie, l'emploi et l'environnement, Franco Romerio; Evandro AGAZZI, Das Gute, das Böse und die Wissenschaft. Die ethische Dimension der wissenschaftlich- technologischen Unternehmung (Le monde de la science et de la technique, La rencontre avec la dimension éthique), Charles P. Enz; Catherine AUBERTIN et Franck-Dominique VIVIEN, Les enjeux de la biodiversité, Jean-Paul Maréchal; Lester BROWN, ed., Christopher FLAVIN, Hilary FRENCH, State of the World 1997, Benoît Lambert; Theo COLBORN, Diane DUMANOVSKI, John PETERSON MYERS, L'homme en voie de disparition?, Benoît Lambert; Dominique BOURG, Les scénarios de l'écologie, Jean-Paul Maréchal; Dominique BOURG, L'homme artifice. Le sens de la technique, Jean-Paul Maréchal; Florence BURGAT, Animal mon prochain, Jean-Paul Maréchal; Alain PAPAUX et Eric WYLER, L'éthique du droit international, Robert Kolb; Corinne LEPAGE, «On ne peut rien faire, Madame le ministre...», Ivo Rens; Bella et Roger BELBÉOCH, Sortir du nucléaire, c'est possible avant la catastrophe, Ivo Rens; Thomas NILSEN, Igor KUDRIK, Alexandre NIKITINE, La flotte russe du Nord, Joel Jakubec; René LONGET, La Suisse en reconstitution, outils pour l'action, Joel Jakubec; Barbara SKORUPINSKI, «La génétique dans l'agriculture comme sujet de réflexion éthique», Joel Jakubec.

Ont collaboré à ce volume


Stratégies Energétiques, Biosphère & Société (SEBES), est une collection de la Fondation Biosphère et Société domicilée à Genève. Fondée en 1990, elle est parrainée par l'Association pour l'Appel de Genève (APAG), le Centre universitaires pour l'étude des problèmes de l'énergie de l'Université de Genève (CUEPE), la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (FRAPNA) ainsi que par la Société suisse pour la protection de l'environnement (SPE/SGU).